Mise en œuvre du Plan local d’urbanisme :
Délibération du Conseil Municipal relative à la mise en œuvre du Plan local d’urbanisme et l’organisation de la concertation PDF
Bilan de la concertation PDF
Délibération du Conseil Municipal relative à l’arrêt du PLU PDF
Ouverture de l’enquête publique :
- Arrêté d’ouverture de l’enquête publique PDF
- Avis du préfet lors du CDPENAF PDF
- Dossier enquête publique
- Avis délibéré de l’Autorité environnementale PDF
Conclusion de l’enquête publique :
LE RAPPORT DE PRÉSENTATION
Il est la base du PLU. Il comprend un diagnostic, une analyse de l’état actuel de l’environnement et une justification des orientations du PADD.
Partie 1 – Diagnostic territorial - 1/2 PDF
Partie 2 – État Initial - 1/2
Partie 3 – Incidences PDF
Partie 4 – La justification des choix retenus pour établir le PADD, la délimitation des zones, le règlement et les OAP PDF
Partie 5 – Mesures envisagées pour éviter, réduire ou compenser les conséquences sur l’environnement PDF
Partie 6 – Indicateurs de suivi PDF
Le Résumé non technique et méthodologie de l’évaluation environnementale PDF
LE PROJET DE TERRITOIRE
Il est destiné à informer l’ensemble des habitants sur le devenir de leur commune pour les 10 à 15 ans à venir.
Le PADD PDF
Orientations d’Aménagement et de Programmation 2016 PDF
LE RÈGLEMENT
Il comprend un document écrit et un document graphique : le plan de zonage.
Il permet de répondre aux questions : quels sont les secteurs naturels et agricoles à préserver ? Quelles sont les zones pour les constructions futures ? Quelles formes doivent prendre les constructions (hauteur, surface…) ?
Le Règlement écrit PDF
Le Règlement graphique comprenant
Planche 3-0 PDF
Planche 3-1 PDF
Planche 3-2 PDF
Planche 3-3 PDF
Planche 3-4 PDF
Planche 3-5 PDF
LES ANNEXES
ANNEXE N° 5A - ANNEXES SANITAIRES comprenant :
Annexe N° 5A1 - Schéma Directeur de l’Alimentation en Eaux Potable - Synthèse PDF
Annexe N° 5A2 - Schéma Directeur Eaux Usées - Eaux Pluviales- comprenant :
Annexe N° 5B1- Règlement Écrit
Annexe N° 5B2- Règlement Graphique
ANNEXE N °5C - Liste des emplacements réservés PDF
ANNEXE N° 5D comprenant :
Annexe 5D1 : Liste des bâtiments à caractère patrimonial PDF
Annexe 5D2 : Inventaire des bâtiments à caractère patrimonial PDF
Annexe 5D3 : Identification des bâtiments à caractère patrimonial PDF